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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS MEDICAL SERVICE
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TMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMS
TRANS MEDICAL SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
4129277
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
TMS de TRANS MEDICAL SERVICE

Présentation de la marque TMS

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS MEDICAL SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS MEDICAL SERVICE domicilié(e) 85, rue Etienne Marcel - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 925 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS MEDICAL SERVICE, M. Jerome SAMY domicilié(e) 85, rue Etienne Marcel - 93100 - Montreuil - France.

La marque TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS est expirée depuis le 28 octobre 2024.

TRANS MEDICAL SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS MEDICAL SERVICE


TRANS MEDICAL SERVICE, SARL - 85, rue Etienne Marcel - 93100 - Montreuil - France - SIREN 439925918


TRANS MEDICAL SERVICE, M. Jerome SAMY - 85, rue Etienne Marcel - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules.